Face à des réglementations contraignantes qui renforcent régulièrement les droits des actionnaires, les entreprises nouent des liens toujours plus étroits avec leurs investisseurs et leurs salariés actionnaires et accordent plus de poids à la gouvernance liée aux actions.
Dans cet environnement complexe, nous avons mis au point une gamme complète de solutions flexibles pour vous aider à accéder au marché primaire, gérer les évolutions structurelles de votre capital-actions ou respecter vos engagements à l’égard de vos actionnaires.
Notre valeur ajoutée
Une banque à votre service depuis 30 ans
Des solutions d’ingénierie sur mesure au service de la structuration des projets et opérations
Un respect total des dernières réglementations et pratiques en vigueur dans le secteur sur le marché français, avec l’appui d’équipes d’experts, travaillant en réseau avec des groupes de travail spécialisés et des organismes de réglementation dans le pays
Nos solutions
Services de registre
Forts de 30 ans d’expérience dans la tenue de registres pour les entreprises françaises et dans les relations de longue date avec les autorités du marché, nous sommes un partenaire de confiance pour la gestion des comptes-titres de vos actionnaires inscrits au registre.
Nous vous accompagnons dans toutes les opérations relatives aux comptes des actionnaires et à leur exécution (paiement de dividendes, mouvement, donation, nantissement, opération sur titres, etc.) en adaptant nos solutions à l’évolution de la réglementation et des règles fiscales.
Vos actionnaires accèdent directement à leurs comptes-titres sur notre portail Planetshares qui leur permet de suivre leurs actifs et opérations. Ils peuvent également avoir recours à notre assistant virtuel disponible 24 h/24 et 7 j/7 en plus de notre équipe d’assistance.
NOA Next Gen Online Assistant
A new service available on Planetshares :Planetshares.bnpparibas
Artificial intelligence:
- Client :
what can you do for me? - NOA:
hello I’am NOA, your online assistant… - Client:
I want to sell securities - NOA:
Please choose which asset type you wish to sell… - NOA:
Transaction confirmed - Client:
Can I see my portfolio - NOA:
One moment please while I retrieve the data
Instant response
- NOA:
Please select a shares category
Self-servicing
Continuous improvement
- Client:
How to make a donation - NOA:
I am sorry, I have not been trained yet on this topic…
A complementary service to our support team
- Client:
Situation report?
Anytime
Anywhere
- NOA:
Is there anything else I can do for you?
NOA, your online assistant
Next Gen Online Assistant
24/7
Agent payeur
En tant qu’agent payeur, nous nous engageons à optimiser les paiements des dividendes à vos actionnaires. Nous gérons :
- Le calendrier de versement
- La communication avec les parties intéressées : les dépositaires centraux de titres (CSD), participants Euroclear, bénéficiaires finaux…
- Le calcul du montant du dividende à verser aux actionnaires qui remplissent les conditions
- Le versement aux actionnaires, soit directement, soit par l’intermédiaire du CSD local
- Le recouvrement des impôts en appliquant la retenue à la source et reversant la somme à l’administration fiscale française
Administration des plans d’actionnariat des salariés
Un grand nombre d’entreprises ont recours à des plans d’actionnariat des salariés pour soutenir leur stratégie d’incitation du personnel. Ces programmes sont soumis à des règles fiscales et réglementaires strictes. Nous proposons des solutions sur mesure pour optimiser l’expérience des actionnaires et renforcer votre politique de maintien du personnel en place à toutes les étapes du cycle de vie de votre programme.
Assemblées générales
Le renforcement des droits des actionnaires conjugué aux enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) accélère le déploiement de solutions numériques pour gérer les assemblées générales des entreprises. Nous accompagnons nos clients du vote précédant l’assemblée générale à l’identification des actionnaires et à leur vote. Notre site web Planetshares dédié aux actionnaires propose une connexion directe à Voteaccess, la plate-forme de vote en ligne de l’Association Française des Professionnels de Titres (AFTI). Vos actionnaires peuvent voter en ligne avant l’assemblée générale, leur compte-titre servant de point d’entrée unique.
Opérations sur titres et agent de services transfrontières
La mise en œuvre d’une opération sur titres peut nécessiter un niveau de savoir-faire élevé, en particulier dans le cadre d’opérations transfrontières qui font intervenir un grand nombre de parties prenantes dans différents marchés. En tant qu’agent de structuration et de centralisation, nous pouvons vous servir de guide face à la complexité de ces opérations. Nous gérons tous les types d’opérations sur titres sur les marchés ESES (Règlement Euroclear de titres de la zone Euronext) et d’opérations transfrontières pour fournir des solutions sur mesure. Nos experts locaux et nos équipes opérationnelles sont à votre disposition, dans le pays où votre entreprise est enregistrée ou dans celui de vos actionnaires. Ils peuvent, sous certaines conditions[1], se charger à votre place de la cotation, du versement des dividendes, des votes et des aspects techniques des opérations sur titres.
[1] En fonction de leur disponibilité.