Conservation de titres : trouver le juste équilibre entre gestion optimale des actifs et règlement-livraison

Trouver le juste équilibre entre une meilleure gestion des actifs et l’irréprochabilité en matière de règlement-livraison devient de plus en plus difficile à mesure que le nombre de zones géographiques augmente.

La mondialisation est une réalité depuis bien longtemps, et avec elle, les flux transfrontaliers n’ont eu de cesse d’augmenter. Les investisseurs institutionnels, dont l’objectif est le rendement et la diversification, sont prêts à saisir les opportunités de croissance en investissant sur les différents marchés mondiaux, mais cela s’accompagne de défis.

L’un d’entre eux est la conservation des titres. Trouver le juste équilibre entre efficacité en matière de gestion des actifs et irréprochabilité en matière de règlement-livraison devient de plus en plus difficile à mesure que le nombre de zones géographiques augmente. Examinons ensemble les points de blocage et les solutions.

Une chaîne d’intermédiaires de plus en plus complexe

Lorsque les investisseurs institutionnels achètent des titres étrangers, ils multiplient également le nombre des intermédiaires. Souvent, les actifs étrangers ne sont plus conservés directement sur leur marché local. À la place, les investisseurs ont recours à la conservation indirecte. Dans ce cas, des intermédiaires supplémentaires viennent tout naturellement s’ajouter à la chaîne de valeur (par exemple les sous-dépositaires, les opérateurs techniques, les dépositaires centraux internationaux), ce qui ne fait qu’accroître la complexité et cela engendre deux problèmes principaux :

  1. Un service d’opérations sur titres moins efficace :
    lorsqu’il assure la conservation de titres étrangers de manière indirecte, le dépositaire de l’investisseur institutionnel n’a pas accès au marché local, il ne peut pas interagir directement avec la société émettrice, le dépositaire central de l’émetteur, l’administration fiscale locale et le régulateur. Il doit donc s’en remettre à la qualité des services fournis par différents intermédiaires situés plus loin dans la chaîne de valeur. Il peut en résulter des informations moins exhaustives sur le marché et les titres, des retards dans la réception des annonces du marché, l’absence de de détails concernant des événements majeurs qui ont des répercussions sur les titres, des temps d’intervention réduits, voire l’absence d’options normalement offertes sur le marché local.
  2. Un risque accru et des coûts plus élevés :
    l’augmentation du nombre de fournisseurs tiers dans une chaîne de conservation, en plus des frais supplémentaires que cela engendre, augmente les coûts de gestion globaux. En outre, le dépositaire de l’investisseur institutionnel n’a plus de relation directe avec l’ensemble des acteurs locaux, ce qui signifie une perte d’influence sur la qualité des services fournis.

En revanche, la conservation d’un actif directement sur son marché local améliore la qualité du service fourni à bien des égards. En raccourcissant la chaîne d’intermédiaires, le risque de perte d’informations pour les opérations sur titres diminue puisque les équipes locales peuvent directement s’adresser au dépositaire central national. En outre, cela permet d’avoir un accès direct au marché local, ce qui se traduit par de meilleurs délais d’intervention en cas d’opération sur titres.

Attention toutefois à ne pas exclure le règlement-livraison de l’équation.

Dans certains cas, le marché local n’est cependant pas l’idéal s’agissant du règlement-livraison. Parfois, les contreparties souhaiteront procéder au règlement-livraison au niveau d’un dépositaire central international, ce qui implique un transfert de titres depuis le marché local. Cela se traduit alors par un processus plus complexe, à une époque où il est essentiel d’éviter les risques de retard de règlement-livraison.

En effet, les tendances récentes du marché, telles que le Règlement sur les Dépositaires Centraux (Central Securities Depository Regulation – CSDR), impliquent un examen plus approfondi des problèmes de règlement-livraison. À l’échelon européen, le CSDR, nouveau régime de discipline de règlement-livraison introduit le 1er février 2022, induit une pression supplémentaire pour les acteurs avec la mise en œuvre de pénalités pour appariement tardif et des pénalités en cas d’échec de règlement-livraison. En outre, la possible introduction d’un mécanisme de rachat, renforçant encore l’importance d’éviter les échecs dans ce domaine, suscite de nouvelles inquiétudes.

L’introduction du délai de règlement-livraison à T+1 et T0 pourrait également être source de préoccupation. En effet, si les marchés passent à des délais de règlement-livraison plus courts, les possibilités d’effectuer les mouvements de titres nécessaires à temps s’en trouveraient réduites. Imaginez que vos titres soient détenus au niveau local au Brésil et que votre contrepartie exige un règlement chez un dépositaire central international : au lieu de disposer de deux jours pour effectuer les démarches nécessaires à la transaction, vous n’en aurez plus qu’un, voire aucun.

Dans ce contexte, comment rester proche des marchés locaux pour la gestion des actifs tout en garantissant l’efficacité du règlement-livraison ?

Optimisation de la conservation des actifs et réalignements automatiques

L’imbrication croissante des marchés mondiaux ne fait que renforcer l’importance de concilier les avantages d’une conservation directe optimisée des actifs avec les possibilités d’effectuer des transactions sur différents systèmes de règlement-livraison.

Grâce à l’accès direct aux principaux marchés locaux dans le monde dont bénéficie BNP Paribas, nous pouvons offrir à nos clients le meilleur des deux mondes, à travers notre offre multi-locale performante :

  • Une conservation d’actifs sur les marchés locaux
  • Un processus de réalignement automatique des titres afin qu’ils puissent être vendus sur n’importe quel marché.

Notre service Securities Inventory Management optimise la gestion des actifs et le règlement-livraison en transférant automatiquement les actifs entre les différents marchés : locaux et internationaux. Cette solution comporte deux composantes principales :

  • L’optimisation des positions titres : nous évaluons automatiquement la situation des portefeuilles de nos clients à la fin de chaque journée comptable. Tous les actifs reçus sur un marché différent du marché local sont alors automatiquement transférés vers celui-ci (transfert franco de paiement), à condition que le titre ne fasse pas l’objet d’une vente en parallèle sur le marché où ils sont déjà présents. Des paramètres sont définis avec les clients afin de déterminer quels actifs sont à déplacer et dans quelles conditions.
  • Les réalignements automatiques : les actifs détenus sur leur marché local peuvent être, par la suite, vendus par les clients sur d’autres marchés. Dans ce cas, les titres disponibles sont sélectionnés et un transfert automatique (franco de paiement) est effectué en temps réel vers le lieu de règlement-livraison souhaité pour la vente. Cela permet de s’assurer que les titres sont disponibles et que la vente peut avoir lieu sans problème et sans changement d’habitude des circuits de règlement-livraison du client, ce qui réduit ainsi le risque, le coût et les efforts nécessaires au bon déroulement des transactions transfrontalières.

Le service « Securities Inventory Management » est disponible pour les clients Global Custody et couvre actuellement 17 marchés domestiques (Autriche, Belgique, République tchèque, Danemark, Finlande, France, Allemagne, Italie, Pays-Bas, Norvège, Portugal, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Suisse, États-Unis) et les dépositaires centraux internationaux.

Du fait de l’ampleur de la demande, nous travaillons actuellement à l’extension du périmètre des catégories d’actifs couvertes (par exemple les actions multi-cotées, les trackers, etc.) et à la possibilité de proposer cette solution à nos clients multi-locaux qui rencontrent des difficultés dans leurs flux transfrontaliers.