FUTURE MATTERS*
Dans ce document, nous donnons un aperçu du paysage réglementaire actuel concernant les actifs numériques sur les principaux marchés mondiaux. Nous soulignons également une partie du travail que nous avons accompli pour apprendre et nous développer dans le marché des actifs tokenisés, notamment via une série d’expériences avec nos clients et partenaires de confiance.
Avant-propos
Haroun BOUCHETA
Head of Public Affairs, Sercurities Services, BNP Paribas
Wayne HUGHES
Head of Digital Assets, Securities Services, BNP Paribas
Alors que le secteur des services financiers poursuit sa transformation numérique, les dépositaires ont un rôle important à jouer pour assurer la sûreté et la sécurité de tous les actifs des clients, qu’ils soient numériques ou non.
Le paysage réglementaire dans le domaine des actifs numériques évolue rapidement et les autorités accordent une grande importance à une approche prudente, mesurée et éclairée de la fourniture de services d’actifs numériques. Dans cette optique, BNP Paribas suit de près l’évolution de la réglementation. Nous adoptons une approche progressive pour établir les bases solides nécessaires afin de soutenir nos clients dans leur parcours vers les actifs numériques.
Cet article met en lumière une partie du travail que nous avons accompli pour apprendre et nous développer dans le marché des actifs tokenisés, en particulier via une série d’expériences avec nos clients et partenaires de confiance. Il fournit également un aperçu du paysage réglementaire actuel dans les principaux marchés mondiaux afin d’aider nos clients à s’y retrouver dans les diverses exigences de chaque juridiction.
Il n’existe peut-être pas de taxonomie mondiale commune pour ces actifs, mais il est de notre devoir de collaborer avec les régulateurs et d’aider à mettre en place une réglementation raisonnable et proportionnée des actifs numériques pour l’avenir de l’industrie. De même, l’exploration du potentiel de la blockchain pour transformer les processus clés au sein de l’industrie nous permet d’adapter nos propres services si nécessaire pour permettre aux clients de vraiment bénéficier de ces développements.
Perspectives réglementaires des actifs numériques au niveau mondial
Un cadre réglementaire global pour les actifs numériques servirait à protéger les investisseurs et aiderait à définir des services pour les acteurs du marché, tout en favorisant l’innovation dans le domaine des actifs numériques.
Cependant, la réalité actuelle à laquelle l’industrie est confrontée est une mosaïque d’initiatives réglementaires en cours sur les principaux marchés mondiaux qui entrent parfois en conflit dans des domaines clés, en particulier dans la définition de divers actifs numériques.
Pour vous aider à vous y retrouver dans les différentes exigences, nous vous donnons un aperçu du paysage réglementaire des juridictions suivantes :
- Union européenne
- France
- Allemagne
- Luxembourg
- Royaume-Uni
- États-Unis
- Hong Kong
- Singapour
- Australie
Actifs numériques: apprendre par la pratique
Chacune de nos expériences a permis à nos équipes d’apprendre de nouvelles leçons importantes dans le domaine des actifs numériques et sur la dynamique juridique, opérationnelle, technologique et de conformité de ce marché en pleine évolution
- Argent numérique
- DLT et distribution de fonds
- Obligations de la banque européenne d’investissement (BEI) : les expériences sur Vénus et Mars
- Évaluation du cycle de vie complet d’une obligation tokenisée axée sur les critères ESG
En tant que dépositaire mondial, Securities Services – le métier Titres de BNP Paribas – a pour objectif d’accompagner ses clients dans leur souhait d’entrer dans l’univers des actifs numériques. Nous sommes le partenaire de choix à long terme de nos clients et, à ce titre, nous pensons que l’innovation et la protection des intérêts de nos clients doivent aller de pair.
Favoriser un changement réel et durable est un processus. C’est pourquoi nous adoptons une approche progressive, en expérimentant la technologie des registres distribués et les processus d’actifs numériques dans des environnements réglementés afin de leur créer un espace dédié résilient, conforme et durable.
Alors que le cadre réglementaire des actifs numériques à travers le monde continuent d’évoluer, les acteurs du marché doivent se familiariser avec les exigences des classes d’actifs nouvelles et émergentes. Tout comme les régulateurs eux-mêmes, les acteurs du marché de l’ensemble de la chaîne de valeur doivent expérimenter la technologie des registres distribués (DLT) et les processus d’actifs numériques pour mieux comprendre leurs aspects opérationnels, juridiques et administratifs.
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