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MIFID II est entrée en vigueur le 3 janvier 2018. BNP Paribas Securities Services prête une attention toute particulière à ces débuts historiques. C’est en effet la première fois que nous sommes confrontés à une directive d’aussi grande envergure, avec de nombreux impacts sur les équipes commerciales, opérationnelles et fonctionnelles.

En bref

La Directive européenne sur les marchés d’instruments financiers (European Markets in Financial Instruments Directive, ou « MIFID II ») constitue un changement très important pour les marchés financiers, même si son application prend place dans la continuité de MIFID I.
Cette nouvelle directive offre une protection accrue aux investisseurs, couvre une classe d’actifs plus large et apporter des réformes structurelles aux marchés. Elle s’applique aux sociétés jusqu’à présent exemptées de MIFID I. MIFID II modifie l’ensemble des marchés en profondeur. Elle aura des impacts considérables sur tous les acteurs impliqués dans l’échange et le traitement des instruments financiers.

Les responsabilités de BNP Paribas Securities Services

Dans le cadre de la Réglementation sur les marchés d’instruments financiers (Markets in Financial Instruments Regulation, ou « MIFIR ») adoptée en 2014 et applicable depuis le 3 janvier 2018, l’une des modifications apportées à la directive MIFID I vise à améliorer la communication des informations aux clients.

Ainsi, BNP Paribas Securities Services a l’obligation d’informer ses clients sur la banque et sur ses services.

Nous avons fait parvenir à tous nos clients un Kit de documentation qui aborde la directive dans ses grandes lignes. Il s’accompagne d’un kit de communication personnalisé comportant la classification du client et des informations détaillées sur notre processus de traitement des réclamations au niveau de chaque implantation.

  • Pour plus d’information sur ce kit de communication, veuillez contacter votre relationship manager
  • Pour plus d’information concernant nos publications relatives à la POLITIQUE D’EXÉCUTION ET DE SÉLECTION ou sur la CONSERVATION DES ACTIFS, veuillez voir ci-dessous
  • Pour plus d’information concernant notre POLITIQUE SUR LES CONFLITS D’INTÉRÊTS, veuillez cliquer ici

MiFID II – Politique d’Exécution et de Sélection

Cette politique fournit  à nos clients des informations sur le dispositif mis en œuvre par BNP Paribas Securities Services, afin de gérer la transmission et l’exécution des ordres des clients, et ce conformément aux obligations de la Directive européenne sur les Marchés d’instruments Financiers 2014/65/EU et  des  mesures d’implémentation nécessaires à sa transposition dans la loi et réglementation locale, (« MiFID II »), si ces dernières s’appliquent.

Cette section contient la politique globale d’Exécution et de Sélection, ainsi que des annexes spécifiques qui fournissent davantage d’informations sur chaque produit et sur la politique de sélection.

MiFID II – Conservation de titres